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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
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EXCELSPIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELSPIN
SAINTE GERMAINE SA

Numéro de dépôt :
3507871
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
EXCELSPIN de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque EXCELSPIN

Déposée le 18 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELSPIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 4, chemin de Monfaucon, Parc d'activités d'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 4, chemin de Monfaucon, Parc d'activités d'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELSPIN est expirée depuis le 18 juin 2017.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI , ENSIBACHE


SAINTE GERMAINE SA - 4, chemin de Monfaucon, Parc d'activités d'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France


SAINTE GERMAINE - 4, chemin de Monfaucon, Parc d'activités d'Estigeac,33127 MARTIGNAS SUR JALLE - 33127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.